La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage sur le document consulté ou téléchargé, totalement ou en partie, dans les conditions définies ci-après, et à l’exclusion de toute utilisation commerciale.
Le droit d’usage défini par la licence autorise un usage dans un cadre académique, par un utilisateur donnant des cours dans un établissement d’enseignement secondaire ou supérieur et à l’exclusion expresse des formations commerciales et notamment de formation continue. Ce droit comprend :
- le droit de reproduire tout ou partie du document sur support informatique ou papier,
- le droit de diffuser tout ou partie du document à destination des élèves ou étudiants.
Aucune modification du document dans son contenu, sa forme ou sa présentation n’est autorisée.
Les mentions relatives à la source du document et/ou à son auteur doivent être conservées dans leur intégralité.
Le droit d’usage défini par la licence est personnel, non exclusif et non transmissible. Tout autre usage que ceux prévus par la licence est soumis à autorisation préalable et expresse de l’auteur.